ACCORD DE LICENSE pour logiciel développé par Paragon Software (Smart Handheld Devices Division).

Copyright (c) 2009, Paragon Software (SHDD). Tous droits réservés

Paragon Software ("Paragon") EST DISPOSÉ А VOUS AUTORISER LA LICENCE DU LOGICIEL А L'UNIQUE CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUS LES TERMES CONTENUS DANS CET ACCORD DE LICENCE ("Accord"). LISEZ LES MODALITÉS ET LES CONDITIONS DE CETTE LICENSE SOIGNEUSEMENT. VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL LICENCIÉ INDIQUE VOTRE CONSENTEMENT А VOUS LIER PAR LES TERMES DE LA LICENESE DÉTERMINÉS CI-DESSOUS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS D'ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES DE CET ACCORD, RENVOYEZ PROMPTEMENT LE LOGICIEL NON UTILISÉ DANS LES 30 JOURS А PARTIR DE LA DATE DE L'ACHAT А L'ENDROIT D'OU VOUS L'AVEZ OBTENU AFIN D'OBTENIR VOTRE REMBOURSEMENT.

1. Définitions. Ce logiciel, qui vous est fourni dans sa forme binaire (ci-après "Logiciel"), est sujet aux copyright et autres droits de propriété intellectuelle de Paragon.

2. Accord de License et Notices. Paragon et ses licenciés conservent la propriété exclusive du logiciel. Paragon vous permet comme cela ("vous") d'utiliser une licence personnelle, non-exclusive, du nombre de copies du Logiciel, égal au nombre de licences que vous avez acheté, et pour réaliser une simple copie du logiciel pour sauvegarde. Aucune licence ne vous est accordée pour toute autre chose. La licence ci-dessus est assujettie а tous les termes de cet accord comprenant, sans limitation :
- vous acceptez de ne pas renverser l'ingénieur, de désassembler ou de modifier le Software et ses parties ;
- vous acceptez de ne pas enlever, changer ou obscurcir les notifications de propriété industrielle de Paragon ou de ses fournisseurs ;
- vous acceptez de ne pas utiliser le nom de Paragon ni celui de ses fournisseurs, les logos ou les marques déposées, sauf si cela s'avère nécessaire pour apposer les notices de copyright requises dans cet accord ;
- vous acceptez de ne pas publier le logiciel, les parties, ainsi que l'écran-projectiles de l'interface du logiciel si vous n'avez aucune permission de Paragon.

3. Restrictions de Transfert. Vous pouvez transférer de manière permanente le droit d'utiliser n'importe quelle copie autorisée du logiciel et toutes les autorisations et les droits que cette copie du logiciel vous a permis grвce а cet accord, а la condition que :
- un tel concessionnaire accepte les termes et conditions de cet accord, et
- vous transférez tout le logiciel sur un tel concessionnaire et ne conservez aucune copie. Exceptée la manière prévue dans cette section, vous ne devez pas transférer ou assigner cet accord ni vos droits ou obligations concernant cet accord, entièrement ou partiellement.

4. Application des Limites ; Arrêt. Si au terme de cet accord, vous ne vous soumettez pas а toutes vos obligations matérielles, Paragon et/ou ses licenciés peuvent vous poursuivre par tous les moyens légaux disponibles afin d'imposer cet accord, et Paragon peut, а tout moment après une défaillance de votre part, rompre cet accord et toutes les licences et droits vous ayant été accordés ci-dessus. Vous acceptez que les licenciés de Paragon référencés dans le logiciel sont des tiers bénéficiaires de cet accord, et peuvent ainsi l'imposer s'il est relié а leur propriété intellectuelle. En outre, vous convenez que, si Paragon rompt cet accord par votre faute, vous devrez, dans un délai de trente (30) jours après cette rupture, livrer а Paragon ou rendre inutilisable tout le logiciel vous ayant été fourni, ainsi que toutes les copies, sur n'importe quel support que ce soit.

5. Garantie Limitée. Paragon garantit que le produit contient le logiciel, s'il est fourni par Paragon, est exempt de défauts dans le matériel et dans la manipulation et cela pour quatre-vingt-dix (90) jours а compter de la date oщ vous avez acheté le logiciel. Votre seul remède, car n'importe laquelle des infractions а cette garantie sera а la discrétion unique de Paragon :
- а remplacer votre support défectueux ;
- si le remède ci-dessus est inefficace, а rembourser la redevance que vous avez payée pour le logiciel. Le logiciel remplacé sera couvert par cette garantie, limitée pour la période restante de la garantie qui couvrait le logiciel original, ou si la période est plus longue, pour trente (30) jours après la date de l'envoi du nouveau logiciel. Vous devez informer Paragon d'un défaut dans le support lors de la période applicable de la garantie et fournir une preuve de la date а laquelle vous avez acheté ce logiciel, cela pour que la garantie soit valable.

INDÉPENDAMMENT DE PRÉCÉDEMMENT, PARAGON NE FAIT PAS D'AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET DÉMENT EXPRESSÉMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE LA VALEUR MARCHANDE, DE LA FORME PHYSIQUE POUR UN BUT PARTICULIER, ET DELA NON INFRACTION DES DROITS DES TIERS.

6. Limitation de Responsabilité. EN AUCUN CAS PARAGON OU SES FOURNISSEURS SERONT EXPOSÉS A VOUS POUR DES DOMMAGES SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, FORTUITS OU INDIRECTS DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT (INCLUANT SANS LIMITE LES COUTS DE COUVERTURE, LES DOMMAGES RÉSULTANTS DE LA PERTE DE DONNÉES, DE L'UTILISATION, DES BÉNÉFICES OU DES COMMISSIONS), SI PARAGON A ÉTÉ CONSEILLÉ OU NON D'UNE TELLE PERTE, DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT ET SUR TOUTE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ PROVENANT DE CET ACCORD. CES LIMITATIONS S'APPLIQUERONT MALGRÉ L'ÉCHEC DU BUT ESSENTIEL DE TOUT REMEDE LIMITÉ. LA RESPONSABILITÉ DE PARAGON PROVENANT DE CET ACCORD ET/OU VOTRE UTILISATION OU POSSESSION DU LOGICIEL, INCLUANT SANS LIMITATION ET TOUTES LES REVENDICATIONS COMBINÉES, N'EXCÉDERA PAS LE MONTANT DE LA REDEVANCE POUR LE LOGICIEL FOURNI AUX TERMES DE CET ACCORD. Cette disposition survivra l'expiration ou l'arrêt de cet accord.

7. Lois Régissant les Garanties et la Responsabilité. La(les) loi(s) d'une juridiction peut définir la portée de la garantie а fournir pour les produits ou la façon dans lesquels la responsabilité d'un fournisseur peut être limitée, et une(de) telle(s) loi(s) régira(régiront) cet accord, seulement jusqu'au degré qu'une partie protégée par une(de) telle(s) loi(s) ne puisse pas écarter la protection faite par le contrat.

8. Accord Complet. Cet accord remplace tous les propositions, orales ou écrites, toutes négociations, conversations, discussions et arrangements entre vous et Paragon concernant le logiciel ou les limites de sa licence pour vous, et peut seulement être modifié par un amendement écrit par Paragon et vous-même.


(c) Paragon Software (SHDD), Dolgoprudnyj, Russia. 2009

Web: http://www.penreader.com
SOUTIEN: http://www.penreader.com/fr/support/index.html
Phone: +7 495 789-67-17
